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Voici les étapes que j'ai suivies pour importer mes Katana 400 et 750 d'Angleterre. Peut-être cela vous donnera-t-il envie d'en faire autant ?

This page describes how to import a Katana from UK to France. Maybe it could be useful if you want to sell your bike to a French Katfan, or want to come live here ?

1. Recherche de la moto / looking for the bike

Les annonces de Katanacentral sont ma référence car je maîtrise bien l'anglais. Un coup d'oeil régulier permet de voir les motos intéressantes qui passent ! Pour les germanophones, Katana-treff et Katana portal on tous deux une section annonces.

Les enchères sur ebay sont aussi un bon moyen de faire des affaires !-)

Choosing the bike : Katanacentral is the best place for English speakers, Katana-treff and Katana portal both have ads for German speakers, and ebay can be a great source, too !

2. Achat / Purchase

Après étude des photos envoyés par le propriétaire, il faut prendre rendez-vous pour examiner la bête et préparer le voyage ! Pensez à mettre en place une assurance pour la moto à partir du jour de l'achat, et n'hésitez pas à faire le tour des assureurs si le vôtre refuse de prendre en charge une moto sans carte grise française ! (Perso je suis à la Mutuelle des Motards et non seulement ils ne m'ont pas embêtés avec la CG - à condition bien sûr d'en envoyer une copie dès l'immatriculation de la moto obtenue - et ils assurent la plupart des Katana en collection ;-)

Pour le voyage, le plus simple est de se rendre en Angleterre "à pieds" et de revenir par la route avec le ferry. Pour le paiement, je bénéficiais d'un compte-chèque anglais, donc je n'ai pas eu de soucis de ce point de vue. Vérifiez avec votre banque comment le paiement peut s'organiser avant votre départ !

Le propriétaire peut vous remettre ses papiers équivalent à la carte grise ou bien un "Export Certificate" qui fera office de carte grise (dans ce cas il faut qu'il se rende à son administration pour déclarer la vente AVANT qu'elle soit effectuée, la méthode est plus contraignante pour lui).

Rédigez ensemble un certificat de vente sur papier libre avec les mentions de la date, du kilométrage, du prix de vente, etc... et remplissez un formulaire français "Certificat de cession d'un véhicule" (disponible en préfecture ou sur le net) que vous faites signer au vendeur.

Sale of the bike : make a certificate of permanent export, or just get your bike's registration document. Make a "Certificat de cession d'un véhicule" (you can get it through internet : official pdf file) 

 

 
"Certificate of permanent export"

 

 
"Certificat de cession d'un véhicule"

 

3. Homologation

Première étape : passage au trésor public pour déclarer l'achat d'un véhicule de la CEE. Il faut déclarer que vous ne devez pas la TVA car le véhicule est une occasion (idéalement il faudrait avoir la facture d'origine pour le prouver). Ce document vous donne le droit de circuler pendant 4 mois si la moto doit être homologuée (notre cas).

Go to the local "Trésor public" to declare the purchase and the fact that no VAT is due (old machine, VAT was paid in the 80's, and there is no VAT on secondhand vehicles unless they come from outside the EU). This document will be considered as a temporary "riding" document - it gives you the right to use the bike for 4 months.

Deuxième étape : demande d'identification soit à la DRIRE locale, soit à Suzuki France. j'ai choisi l'option Suzuki qui et c'est donc celle que je vous présenterai.

Il suffit d'écrire à Suzuki France (adresse sur leur site), avec copie des documents de la moto, pour demander la Notice Descriptive correspondant au type de la moto (voir le numéro de cadre : GS75X pour ma S1, GR72A pour ma S3, toutes les des imports japonais). Ces types ont été homologués en France (il s'agissait de la GSX750E et de la GSX750ES) et donc il n'y a pas besoin de faire homologuer ces engins auprès de la DRIRE à titre isolé (l'examinateur étant beaucoup moins conciliant vis-à-vis des légères différences qu'il y a entre les version normales et les Katana).

Ask Suzuki France (address on their website) to send you a copy of the "Notice Descriptive" for the proper bike type.

Dans le cas d'une moto qui n'a jamais été homologuée en France comme les 240 et 400, c'est un peu plus compliqué : la GSX250SSM/SSRM type GJ76A ne ressemble à aucun modèle homologué, ce qui obligera à une réception à titre isolé. Pour la GSX400SSN type GK77A, nous avons la chance qu'elle soit basée sur les GSX400R et Bandit GSF400 qui ont été vendues en France dans les années 90. Dans ce cas vous pouvez donc demander à Suzuki la notice descriptive du Bandit 400 Type GK75A afin de procéder à une homologation partielle.

For bikes which have never been homologated in France like the 250 and 400, it is a bit more complicated : the GSX250SSM/SSRM (type GJ76A) is not related to any model sold on the French market and will need a Single Vehicle Approval procedure. For the GSX400SSN (type GK77A), we are lucky that the GSX400R and GSF400 Bandit were sold in France in the nineties, so you can ask Suzuki France to send you a copy of the "Notice Descriptive" for the GSF400 Bandit (type GK75A) to do a partial homologation.

A réception de la notice, il faut rendre visite au concessionnaire Suzuki le plus proche qui vérifiera que la moto correspond au type (taille des roues et pneus notamment), que son échappement et ses feux sont homologués. Pensez à remplacer le phare, les clignotants et le feu arrière s'ils ne sont pas dotés du marquage européen (e4 pour le phare notamment). Théoriquement il ne doit pas laisser passer une moto modifiée/tunée mais il peut être sympa... Chut ! je n'ai rien dit ! Il vous remettra soit une lettre, soit notera sur sa facture qu'il atteste la conformité de la moto.

Go to a Suzuki dealer for him to compare your bike with the "Notice Descriptive". If the bike is original it will be OK. Of course bike must have "e4" headlamp, and "e" markings on the lights and mirrors ! Pay the dealer and he will give you a a letter (or write on the invoice) stating that the bike is conform to the official type.

Il faut ensuite envoyer cette attestation avec un chèque de 117 euros à Suzuki France (tarif valide en mars 2006) qui vous fera parvenir une attestation d'identification par retour de courrier.

Send this letter with 117 euros cheque to Suzuki France (March 2006 tariff) who will send you an "attestation d'identification" stating that the bike is officially recognised as a homologated model and OK for France.


"Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la Communauté Européenne par un assujetti identifié à la TVA"

 

 
"Notice descriptive correspondant au type XXX"

 

Dans le cas d'une homologation partielle comme pour la GSX400SSN, Suzuki France vous enverra une attestation de conformité partielle ; il faudra alors soumettre la moto à la DRIRE pour valider l'homologation. Vous avez tout intérêt à présenter une moto entièrement d'origine, pot inclus, pour ne pas avoir de problème.

In the case of the partial homologation as per the GSX400SSN, Suzuki France will send a partial conformity letter ; you will then have to show the bike to the nearest DRIRE agency to validate the homologation. You really ought to show a fully original bike, exhaust included, to avoid any problem.

4. Immatriculation

Un tour en préfecture avec le quitus de TVA, l'attestation d'identification de Suzuki France, le "Export Certificate" et encore un chèque, remplissage d'une demande d'immatriculation... et le tour est joué ! Une jolie plaque jaune ;-)

You can then go to the Prefecture with : the "Trésor Public" paper, the "attestation d'identification", the "export certtificate" or registration document, some more money and you're done, the bike is now French with a French plate !

 

 
"Attestation d'identification pour véhicules importés conformes à un type national français"

 

 
"Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule"

 

Note : En cas de passage à la DRIRE, le coût pour une identification est d'environ 100 euros comme chez Suzuki. Par contre, une réception à titre isolé exige probablement des frais supplémentaires, renseignez-vous !

Si vous avez plus d'infos, des remarques, ou si vous avez vous-même importé une Katana, notamment avec des types différents (comme la 750SZ allemande type GR71A par exemple), faites-moi part de votre expérience !!! 

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